Mentions légales

Mentions légales

  1. Accueil
  2. Mentions légales

Éditeurs

SAS AP CONSEIL Immobilier au capital de 75 000 €
50 avenue de Saint Cloud – 3ème étage
78000 Versailles
+33 (0)1 39 63 25 47 • contact@apconseil-immo.com
R.C.S Versailles – SIRET : 812 461 234

Directeur de la publication : Arnaud PERROLLAZ

Titulaire de la carte professionnelle Transactions sur Immeubles et Fonds de Commerce et Gestion Immobilière n° CPI 7801 2015 000 000 140 délivrée par la CCI de Paris Île-de-France
Garantie financière en Transaction - GALIAN, 89 rue de la Boétie – 75008 Paris, d’un montant de 120.000 euros (non détention de fonds) Assurance RCP Covéa Risks

Garantie financière en Gestion immobilière - GALIAN, 89 rue de la Boétie – 75008 Paris, d’un montant de 120.000 euros (détention de fonds) Assurance RCP Covéa Risks


Hébergement & Conception

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Conception : Dewi

Crédits photos : Fotolia


Propriété intellectuelle et marques

Le contenu de ce site et, notamment mais non exclusivement, les textes, photographies, mise en page, charte graphique, marques, logos, vidéos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site sont protégés par la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de AP Conseil Immobilier. Ils ne peuvent être utilisés pour un usage autre que strictement personnel ET avec son autorisation préalable. L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site sans l’autorisation écrite et préalable de AP Conseil Immobilier. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre faire l’objet de poursuites, y compris dans le cadre d’une action pénale.


Loi Informatique et Libertés

AP Conseil Immobilier ne se procurera pas d’informations permettant de vous identifier personnellement, directement ou indirectement, c’est-à-dire : vos noms, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, cookies ou applets Java, à moins que vous ne nous les communiquiez volontairement en complétant leS formulaires adéquats.

Si vous fournissez des renseignements personnels à AP Conseil Immobilier, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour l’exercer, adressez-vous à AP Conseil Immobilier : 50 avenue de Saint Cloud à (78000) Versailles • +33 (0) 6 14 96 15 66 • contact@apconseil-immo.com

Les informations collectées sont exclusivement destinées à AP Conseil Immobilier et ne feront pas l’objet de cession ou d’échange à des tiers.


Protection des données personnelles :

Vous pouvez être amené à nous communiquer des informations personnelles via différents formulaires. Ces informations ne sont destinées qu'aux services et sociétés du groupe AP Conseil chargés de répondre à vos demandes. Conformément aux recommandations du RGPD, ces informations sont conservées pendant la durée nécessaire à leur traitement. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique à l'adresse suivante : contact@apconseil-immo.com ou par courrier postal adressé à : AP Conseil Immobilier 50 avenue de Saint Cloud 78000 Versailles


Informations contenues dans le site

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent apparaître dans les informations présentées. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. AP Conseil Immobilier ne pourra, en aucun cas, être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant découler de l’accès à ce site et/ou de l’utilisation du contenu de ce site.

Arnaud PERROLLAZ

+33(0)1 39 63 25 47 contact@apconseil-immo.com

Arnaud PERROLLAZ